Droit de l’environnement en relation avec la santé

L’enseignement du Droit de l’environnement, dans le cadre du M2, présente certaines difficultés, en particulier son intégration dans le contexte interdisciplinaire. Pour certains grands domaines (l’air, l’eau), la catégorisation est plus facile. D’un autre côté, le droit revêt de multiples formes (sources, textes, jurisprudences). On ne peut prétendre ici à l’exhaustivité.

Pour le reste, l’approche reste plus opérationnelle, dans le sens de la compréhension des sources, du cadre législatif et réglementaire, des obligations des pouvoirs publiques, à toutes les échelles. Afin de vous familiariser avec quelques notions courantes, vous pouvez consulter le document attaché.

NB. Un cours, celui sur les ICPE, est fourni dans une forme de "juriste".

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